Dans cet article de blog, nous vous expliquons pas à pas tout ce que vous devez savoir sur la déduction de la TVA. Ainsi, vous restez à jour et vous économisez un centime en récupérant cette TVA. Déduire la TVA, c’est gagnant-gagnant, n’est-ce pas ?
Qu’est-ce que la déduction de la tVA ? 🔎
Avant de zoomer sur les détails, il est important de comprendre l’essentiel de la déduction de la tVA. En tant qu’entrepreneur assujetti à la TVA, vous facturez la TVA sur les factures que vous envoyez aux clients. Mais heureusement, vous ne devez pas répercuter l’intégralité de cette TVA sur les pouvoirs publics.
Pourquoi ? Vous pouvez déduire la TVA que vous avez payée sur vos achats (matériaux, services ou autres dépenses professionnelles) de la TVA facturée sur vos factures de vente. Ce processus est appelé « déduction de la TVA » et permet de s’assurer que la TVA ne constitue pas un coût supplémentaire pour vous en tant que propriétaire d’entreprise. Pratique, non ? 🤝
Le droit à la déduction de la TVA : pour qui ?
Tout le monde n’a pas le droit de déduire la tVA. Ce service est réservé à un entrepreneur assujetti à la TVA. Les personnes privées, les personnes tVA (chiffre d’affaires inférieur à 25 000 euros sur une base annuelle) ou les professions non assujetties à la TVA (art 44) ne disposent pas de ce service et doivent payer la TVA dans son intégralité, sans pouvoir la récupérer. Pour eux, la tVA est en effet un coût supplémentaire.
Vous voulez devenir assujetti à la TVA ?
Alors n’oubliez pas de voir notre article sur ce qu’il faut faire pour passer du statut de tVA à celui d’assujetti à la TVA.
Comment calculer la déduction de la TVA ? Un exemple
Supposons que vous fournissiez un service pour 1 000 € hors TVA. Vous facturez ici 21 % de TVA, ce qui donne un montant total de 1 210 € pour votre client. Mais vous avez également engagé des frais, par exemple 500 € pour des matériaux sur lesquels vous avez payé 105 € de TVA.
Dans ce cas, vous pouvez déduire cette TVA de 105 € des 210 € reçus. Vous ne répercutez donc que 105 € à l’administration de la tVA. 💸
Vous devez répéter cette opération à chaque période (généralement trimestrielle) via une déclaration de TVA. Le solde restant après déduction, vous le répercutez. Le solde est-il négatif ? Alors vous vous faites rembourser la différence. Pratique, non ?
Conseil
Vous voulez en savoir plus sur la déclaration de TVA ? N’hésitez pas à voir notre article de blog sur la façon de remplir une déclaration de TVA !
De quoi avez-vous besoin pour récupérer la TVA sur une dépense ?
Certainement d’une facture. Pas un ticket, pas un reçu de caisse, pas un état des dépenses… Il s’agit bel et bien d’une facture et elle porte au moins le mot « facture ».
En outre, votre propre numéro de TVA doit également figurer sur la facture. Votre fournisseur doit donc indiquer votre numéro de TVA sur la facture, sinon vous ne pouvez pas récupérer la TVA !
Conseil
Avant de déduire la TVA des dépenses, il est important de
- d’avoir une facture qui répond à toutes les exigences
- Enregistrer l’utilisation professionnelle de la dépense.
- Vérifier les dépenses pour lesquelles vous pouvez déduire une TVA limitée (voir ci-dessous).
Déduction de la TVA pour les voitures et autres dépenses
Outre les biens et services directement liés à votre entreprise, il existe un certain nombre de dépenses typiques sur lesquelles vous avez le droit (limité) de déduire la TVA :
Frais de voiture 🚗
Pour la voiture que vous utilisez dans le cadre de votre entreprise, vous pouvez déduire une partie de la TVA sur les frais d’achat, de carburant et d’entretien. Les pourcentages exacts de déduction dépendent du type de voiture et de l’utilisation du véhicule à des fins professionnelles.
Mais en règle générale, vous pouvez prendre la TVA récupérable sur les voitures particulières à hauteur de 35 % maximum, sauf si votre utilisation professionnelle est inférieure à 35 %.
Frais de restaurant et fête du personnel 🍽️🍾
Vous sortez dîner avec des clients ? Dans ce cas, vous ne pouvez jamais déduire la TVA de ces frais de restaurant.
Vous organisez une fête pour le personnel? Dans ce cas, vous pouvez déduire la TVA, mais il y a des conditions.
Frais de téléphone mobile et d’internet 📱
Pour votre abonnement de téléphonie mobile et votre connexion internet à domicile, vous pouvez également déduire la TVA pour la partie que vous utilisez dans le cadre de votre activité professionnelle. Il en va de même pour l’achat de tablettes, d’ordinateurs portables et d’autres fournitures informatiques.
Cadeaux d’affaires 🎁
Les petits cadeaux destinés aux clients ou aux collaborateurs font également partie des dépenses déductibles de la TVA, sous réserve de certaines conditions. Pour plus d’infos, pensez à voir notre article sur la déductibilité des cadeaux d’affaires en comptabilité.
Vélo d’entreprise 🚲
Vous utilisez un vélo pour exercer votre activité indépendante ? Bonne idée, car vous pouvez déduire intégralement la TVA sur les frais d’achat et d’entretien d’un tel vélo (dans la limite de l’utilisation professionnelle, bien entendu).
Il existe donc de nombreuses possibilités de déduire la TVA, y compris sur des dépenses professionnelles classiques. Il s’agit simplement de tout suivre et de tout comptabiliser correctement.
Conseils pratiques pour une déduction de la TVA en douceur
À présent, vous avez certainement compris comment fonctionne la déduction de la TVA. Mais comment faire pour que ce processus se déroule le mieux possible ? Grâce à ces conseils pratiques, vous serez déjà sur la bonne voie :
- 💼 Gardez une trace de toutes les factures: Vos flux de TVA entrants et sortants doivent être étayés par des pièces justificatives. Il s’agit ici des factures sur lesquelles votre numéro de tVA apparaît ! Conservez tous les documents pertinents!
- 🗓️ Respectez les délais de déclaration de la TVA: Déposez votre déclaration de TVA à temps, sinon vous risquez des amendes. Inscrivez immédiatement les dates limites dans votre agenda ! Psst…. Dexxter vous informe automatiquement de l’arrivée d’une échéance !
- 🖥️ Utilisez un logiciel de comptabilité: Un logiciel comme Dexxter vous permet de rester facilement au courant de votre tVA et de soumettre vos déclarations à la vitesse de l’éclair.
- 💬 Demandez conseil: Vous avez des questions spécifiques sur la déduction de la TVA dans votre situation ? N’hésitez pas à poser une question dans notre centre d’apprentissage ou à notre assistance clientèle !