ciers, clients, conseillers, etc.) ), ceux-ci sont également déductibles en tant que dépenses dans vos comptes sous certaines conditions. Nous vous l’expliquons !
Les cadeaux d’affaires en comptabilité
Les cadeaux obéissent à des règles spécifiques avant d’être déductibles. Nous vous les présentons afin que les cadeaux d’affaires aboutissent dans vos comptes de la meilleure façon possible sur le plan fiscal.
Deux éléments doivent être pris en compte lors de l’achat d’un cadeau d’affaires : la TVA récupérable et la mesure dans laquelle vous pouvez inscrire son coût dans votre comptabilité. Nous examinons de plus près les deux questions que vous devez vous poser.
1. Pouvez-vous récupérer la TVA sur un cadeau ?
Vous n’êtes pas assujetti à la TVA ou vous êtes exonéré(e) ? Dans ce cas, vous ne devez pas vous inquiéter, car la récupération de la TVA n’est de toute façon pas possible pour vous. Dans ce cas, vous pouvez prendre en compte la totalité du prix d’achat, TVA comprise, pour les frais.
Vous êtes assujetti à la tVA ? Dans ce cas, les règles suivantes s’appliquent :
- Si le cadeau coûte plus de 50 € (hors TVA) : jamais de TVA récupérable.
- Si le cadeau coûte moins de 50 € (hors TVA) : TVA entièrement récupérable, à deux conditions :
1) Un seul cadeau par année civile et par relation d’affaires!
Par exemple, si vous offrez plusieurs cadeaux dont la valeur totale est inférieure à 50 €, même dans ce cas, vous ne pouvez récupérer la TVA que sur un seul de ces cadeaux au choix.
2) La TVA n’est jamais récupérable sur les tabacs ou les spiritueux, même si la valeur d’achat est inférieure à 50 €.
2. La dépense est-elle déductible dans votre comptabilité ?
Point important, car revenus – contributions = bénéfice ; et sur ce bénéfice, vous payez des cotisations sociales et l’impôt des personnes physiques.
Les règles sont un peu plus simples ici, à savoir : les cadeaux d’affaires sont déductibles à 50 % en tant que frais, mais uniquement si la valeur d’achat ne dépasse pas 125 euros (tVA incluse cette fois !).
Un cadeau de plus de 125 euros (tva incluse, par cadeau, par personne) est en effet déductible à 100 % pour vos comptes si vous établissez une déclaration d’impôts. Cela peut paraître tentant, mais attention car vous devez établir une déclaration fiscale !
Si vous offrez un cadeau d’entreprise de plus de 125 euros à quelqu’un, un avantage en nature (via une fiche fiscale) doit être déclaré pour cette personne. En d’autres termes, l’autre personne devra payer des impôts sur la valeur de votre cadeau. Le bénéficiaire du cadeau d’entreprise doit déclarer sa valeur dans son impôt des personnes physiques et sera imposé sur celle-ci comme s’il avait reçu un salaire pour ce montant.
Si vous n’établissez pas de fiche fiscale pour un cadeau supérieur à 125 euros, le coût ne sera pas déductible pour les comptes d’une entreprise individuelle ! Attention, nous parlons spécifiquement ici des règles applicables à une entreprise individuelle. Si vous souhaitez en savoir plus sur ces règles pour la société, vous pouvez jeter un coup d’œil sur le site web de l’entreprise individuelle.
Conseil : la limite de 50 % ne s’applique pas aux objets publicitaires. Pensez aux classiques tels que les calendriers, les stylos, les porte-clés, etc. sur lesquels figure le logo de l’entreprise ou autre. Dans ce cas, il s’agit de publicité et non plus d’un cadeau d’affaires. La valeur d’achat peut figurer à 100 % dans votre comptabilité et vous pouvez bien entendu récupérer 100 % de la TVA dans ce cas. Quelle que soit la valeur d’achat !
Le saviez-vous ?
Si vous achetez des cadeaux d’affaires, inscrivez le nom de la personne à qui vous offrez le cadeau sur le document d’achat ou notez les noms dans Dexxter lors de la saisie du document.
En effet, lors d’un contrôle fiscal, il est beaucoup plus facile de noter spontanément les noms des destinataires des cadeaux d’affaires. En outre, un inspecteur fiscal peut toujours demander qui était le destinataire du cadeau et dans quel contexte, un inspecteur doit être en mesure d’évaluer s’il s’agissait d’un cadeau professionnel. Il est toujours pratique de ne pas devoir chercher qui a reçu ce cadeau spécifique, mais de le noter immédiatement sur votre document.
