Parrainage et dons dans une entreprise individuelle ?

Parrainage et dons dans une entreprise individuelle
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Le parrainage ou les dons semblent proches, mais il y a une grande différence d’un point de vue comptable.

Quelle est la différence ?

Une donation est un don d’argent (entre autres) qui n’exige spécifiquement aucune contrepartie de la part de la personne qui reçoit l’argent, comme c’est souvent le cas pour les organisations caritatives.

Un parrainage, en revanche, exige une contrepartie afin que le parrain obtienne un avantage. Par exemple, le parrainage est un moyen pour les entreprises de promouvoir leurs activités en offrant un soutien financier à des événements sportifs, des activités culturelles, des associations caritatives et d’autres organisations.

Impact sur la comptabilité

Les différences entre un don et un parrainage permettent également de constater immédiatement l’impact sur la comptabilité, à savoir :

Don 🎁

Un don n’est pas une dépense professionnelle déductible pour la comptabilité de l’entreprise individuelle. Ainsi, payer un don n’aura aucun impact sur le bénéfice. Par conséquent, il n’y a pas non plus d’intérêt à mettre un don dans la comptabilité de votre entreprise individuelle, il ne devrait de toute façon pas y avoir d’impact.

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Conseil:
Le gouvernement vous permet effectivement d’inclure certaines donations dans votre impôt des personnes physiques afin de payer moins d’impôt des personnes physiques – via votre lettre fiscale annuelle. Pour en savoir plus, cliquez ici.

Vous pouvez déclarer ces dons directement dans votre déclaration d’impôt des personnes physiques et sont distincts des comptes de votre entreprise individuelle.

Parrainage 📢

Leparrainage peut constituer une dépense professionnelle pour votre entreprise individuelle s’il permet d’accroître la notoriété de votre marque, d’attirer plus de clients, de générer plus de revenus, etc. Il est difficile de le prouver efficacement, mais l’intention doit déjà être évidente.

Par exemple, si une entreprise individuelle sponsorise un festival local et qu’en contrepartie le logo et le nom de l’entreprise apparaissent sur une affiche, cela peut être considéré comme une dépense professionnelle. Dans ce cas, vous pouvez donc comptabiliser ce parrainage directement en tant que frais de publicité.

Si la même entreprise individuelle apporte une contribution financière à un festival local, mais qu’elle ne reçoit rien en retour, il ne s’agit pas d’une dépense professionnelle. Dans ce cas, on ne parle pas de frais professionnels, car il n’y a pas eu de publicité supplémentaire.

Conclusion

Il est important de conserver suffisamment de preuves de cette publicité. En effet, cette publicité garantit qu’il s’agit bien d’un parrainage (et non d’un don).

Veillez à ce qu’il soit au moins sur papier que vous allez sponsoriser un montant en échange de publicité. Cette publicité doit également être clairement définie, par exemple : mentionner le nom et le logo sur un panneau d’affichage, un sous-verre, une brochure, etc.

De cette manière, vous pouvez aussi convaincre immédiatement un inspecteur des impôts qu’il s’agit bien d’un parrainage déductible et non d’un don.

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Conseil:

Un cadeau ou un parrainage est autre chose qu’un cadeau d’affaires. Un cadeau ou un parrainage s’adresse à une organisation ou à une entreprise, tandis qu’un cadeau d’affaires s’adresse à une personne. Pour tout savoir sur le cadeau d’affaires, cliquez ici.


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