Il existe de nombreux acteurs proposant des places de marché en ligne sur lesquelles vous pouvez vendre vos produits, comme bol.com, Amazon, Etsy, etc. Le commerce électronique peut s’avérer très intéressant pour vendre votre produit à un large public.
Lors du traitement de votre comptabilité, deux éléments sont importants : d’une part, les frais qui vous sont facturés par ces places de marché en ligne et, d’autre part, les revenus.
Les frais
Si vous utilisez la place de marché en ligne d’un acteur du commerce électronique, vous devrez faire face à des frais. Vous recevrez régulièrement un aperçu, par exemple pour les frais fixes, les commissions sur vos ventes ou les publicités diffusées.
Parfois, les aperçus de frais sont combinés avec les revenus. Vous verrez alors, par exemple, sur un aperçu mensuel, d’abord tous vos revenus, suivis des frais, tels que les commissions. Le résultat final est un montant net qui vous est effectivement versé.
- Seuls des frais sont-ils mentionnés ? Dans ce cas, vous pouvez facilement les enregistrer dans Dexxter en tant que frais.
- Un mélange de frais et de revenus ? Utilisez le document exclusivement pour enregistrer les frais. Traitez les revenus séparément (voir le chapitre « Revenus »).
Les revenus
Lors de la comptabilisation de vos revenus, il est important de déterminer qui est votre client. Deux scénarios sont possibles :
- La plateforme de commerce électronique est votre client
C’est rare, mais cela peut arriver dans le cadre de certaines collaborations.
- Le client final est votre client (le plus fréquent)
Dans ce scénario, la plateforme de commerce électronique n’est qu’un simple intermédiaire et non votre client. D’un point de vue juridique, le client dans votre comptabilité est la personne qui a acheté vos produits.
Il faut donc intégrer ces clients finaux dans votre comptabilité. Toutes ces personnes qui ont acheté vos produits via la plateforme de commerce électronique. Cela semble être une tâche ardue, mais il existe (heureusement) des solutions pratiques !
Le client est une personne privée ?
En standard, partez du principe que votre client est une personne privée, sauf s’il demande spécifiquement une facture avec un numéro d’entreprise.
- Vous vous inscrivez pour les revenus via les revenus du jour.
- Enregistrez le montant total des revenus ! Et pas seulement ce qui est versé, car ce montant inclut (éventuellement) déjà des frais. Vous comptabilisez en effet ces frais séparément (voir « Les frais »).
- La date (de facturation) mentionnée sur l’aperçu est la date à laquelle vous devez également remplir les revenus du jour. Nous ne tenons donc pas compte de la date de paiement.
Vous ne recevez bien sûr cet aperçu que de temps en temps, chaque mois par exemple. Entre ces dates, vous devez également remplir quelque chose dans vos revenus du jour ; choisissez alors « rien vendu via les revenus du jour ». À moins que vous n’ayez tout de même vendu des produits ou des services via vos revenus du jour.
Êtes-vous un entrepreneur assujetti à la TVA ? Dans ce cas, vous devez simplement appliquer le taux de TVA belge applicable. Le montant que vous recevez est alors TVA comprise.
Le client est une entreprise ?
Pour les clients professionnels, vous établissez une facture de vente distincte avec leur numéro d’entreprise.
Veillez à ne pas remplir le chiffre d’affaires à la fois dans le registre des recettes journalières et à établir en plus une facture de vente. Cela entraînerait un double comptage du chiffre d’affaires dans votre comptabilité, ce qui n’est bien sûr pas le but recherché.
Si quelqu’un vous demande une facture de vente a posteriori, alors que vous avez déjà rempli les revenus du jour, vous pouvez remplir des revenus du jour négatifs. Vous retirez alors le chiffre d’affaires de vos revenus du jour, mais vous le comptabilisez à nouveau via une facture de vente.
Attention ! Si vous vendez beaucoup via une plateforme de commerce électronique !
« Beaucoup » signifie ici : plus de 10 000 € de ventes par an à des personnes privées dans d’autres pays de l’UE. Voici quelques exemples :
- Avez-vous vendu 15 000 € de produits à des personnes privées belges via une plateforme de commerce électronique ? Pas de problème, pour les personnes privées belges, le seuil ne s’applique pas.
- Avez-vous vendu 4 000 euros par an via une plateforme de commerce électronique à des personnes privées néerlandaises, 4 000 euros supplémentaires à des personnes privées françaises et encore 4 000 euros à des personnes privées allemandes ? Dans ce cas, vous devez recourir au régime OSS.
En effet, ce seuil de 10 000 euros par an pour les personnes privées dans d’autres pays de l’UE détermine si vous pouvez encore facturer la TVA belge ou si vous devez passer au taux de TVA local du lieu de résidence de votre client.
- En dessous du seuil de 10 000 € : Vous facturez le taux de TVA belge, quel que soit le lieu de résidence du client.
- Au-delà du seuil de 10 000 € : vous passez à une déclaration OSS (One Stop Shop). Dans ce cas, vous appliquez le taux de TVA du pays où réside l’acheteur. Vous devez alors passer à une déclaration OSS, une sorte de déclaration de TVA européenne globale.
Le régime OSS a été mis en place pour lutter contre les abus en matière de TVA. Si ces règles n’existaient pas, il serait intéressant pour une entreprise de commerce électronique de s’établir dans le pays où le taux de TVA est le plus bas. Elle pourrait alors vendre à des personnes privées dans toute l’Europe à partir de ce pays, en appliquant à chaque fois ce faible taux de TVA.
Le régime OSS ne le permet donc pas. En effet, dès que vous réalisez un chiffre d’affaires annuel supérieur à 10 000 euros auprès de personnes privées dans d’autres pays de l’UE, vous devez tout de même appliquer le taux de TVA du pays où réside la personne privée.
Vous vendez quelque chose à une entreprise européenne ? Ce chiffre d’affaires n’est pas pris en compte dans le calcul du seuil de 10 000 euros. Dans ce cas, ce sont toujours les règles classiques qui s’appliquent.
Déclaration OSS & Dexxter ?
Dexxter ne prend (pour l’instant) pas en charge la déclaration OSS.
En effet, il est plutôt exceptionnel qu’une entreprise individuelle vende plus de 10 000 € à des personnes privées dans d’autres pays de l’UE.
Vous vendez tout de même plus de 10 000 € par an à des personnes privées dans d’autres pays de l’UE ? C’est très bien, mais l’utilisation de la déclaration OSS est obligatoire.
Vous ne pouvez pas créer une telle déclaration dans Dexxter, mais vous pouvez toujours consulter notre page des conseillers ! Vous y trouverez peut-être un conseiller capable de vous aider avec le régime OSS.
