Cela arrive plus souvent qu’on ne le pense, tant dans vos achats en tant qu’indépendant que dans vos propres ventes. Des frais de port sont facturés par votre fournisseur (ou vous voulez facturer des frais de port à votre client) et vous vous demandez si ces frais (revenus) ont leur place dans votre comptabilité ?
Frais d’expédition sur vos achats 📦
Qu’en est-il d’un fournisseur qui facture un supplément pour les frais de port ? Ces frais supplémentaires apparaissent-ils dans votre comptabilité ? Si oui, comment les comptabilisez-vous ?
Les coûts dans la comptabilité des frais d’expédition entrent définitivement dans votre comptabilité ! Ici, vous pouvez utiliser le principe de « l’accessoire suit le principal », de sorte que les frais d’expédition (accessoire) feront partie du « principal » que vous avez acheté.
Par exemple, vous avez acheté des biens commerciaux pour 100 euros hors TVA, auxquels s’ajoutent 10 euros hors TVA de frais d’expédition ? Dans ce cas, vous pouvez simplement comptabiliser des biens commerciaux pour 110 € hors TVA. Sur le plan comptable, il n’est pas nécessaire de faire la distinction entre ce que vous avez acheté (poste principal) et les frais d’expédition (poste secondaire).
Frais d’expédition sur vos ventes 💶
Comme pour les achats, vous pouvez utiliser le principe « le poste annexe suit le poste principal ». Vous avez vendu quelque chose (affaire principale) et devez ensuite l’envoyer à votre client (affaire annexe).
C’est à vous de décider si vous voulez faire figurer ces services séparément sur votre facture de vente ; c’est toujours autorisé, mais certainement pas obligatoire.
Toutefois, cela ne change rien à votre comptabilité, ces frais d’expédition font toujours partie de vos revenus. Vous facturez des frais supplémentaires à votre client et, par conséquent, ils font partie de vos ventes. Que vous facturiez les frais d’expédition de manière individuelle ou que vous preniez une marge bénéficiaire ne fait aucune différence.
Les frais d’expédition sont également soumis à la tVA !
Il y a ici une certaine confusion, car si vous achetez des timbres, par exemple, vous ne payez pas la TVA sur ceux-ci. Les timbres sont totalement exonérés de TVA de par la loi.
En tant qu’entrepreneur, vous pourriez donc partir du principe que vous ne devez pas facturer la TVA sur les frais d’expédition (timbres) lorsque vous les transférez à votre client, mais c’est faux !
Vous devez facturer la TVA sur l’ensemble des frais d’expédition, au même taux de TVA que pour les produits que vous vendez.
- Si vous vendez un produit sur lequel vous devez facturer 6 % de TVA, les frais d’expédition sont également soumis à 6 % de TVA.
- Si vous vendez un produit sur lequel vous devez appliquer une TVA de 21 %, les frais d’expédition seront également soumis à une TVA de 21 %.
- Une TVA de 6 % et une TVA de 21 %, des produits différents en d’autres termes ? Il y a alors une tolérance de la part du gouvernement, les frais d’expédition sont autorisés au taux de TVA le plus bas.
Deux exemples pour plus de clarté :
Un seul taux de TVA
| Mauvais | Correct | ||
|---|---|---|---|
| 1 imprimante (hors TVA) | €100 | 1 imprimante (hors TVA) | €100 |
| TVA 21% | €21 | Frais d’expédition (hors TVA) | €10 |
| Frais d’expédition | €10 | TVA 21% | €23,1 |
| Total | €131 | Total | €133,1 |
Taux de TVA multiples
| Mauvais | Mauvais | ||
|---|---|---|---|
| 1 imprimante (hors 21% TVA) | €100 | 1 imprimante (hors TVA) | €100 |
| 10 pains (hors 6% TVA) | €20 | 10 pains (hors 6% TVA) | €20 |
| TVA (21 € + 1,2 €) | €22,2 | Frais d’expédition (hors 6 % TVA, taux le plus bas) | €10 |
| Frais d’expédition | €10 | TVA (€21 + €1.2 + €0.6) | €22,8 |
| Total | €152,2 | Total | €152,8 |
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Vous n’êtes pas seul en tant qu’indépendant (débutant), que cela soit clair !
