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En janvier, j’ai sponsorisé l’association locale du carnaval. Pour cela, ils m’ont remis une facture papier mentionnant « à titre de soutien, de sponsoring et de publicité pour l’association du carnaval ».
Si je souhaite enregistrer cette facture avec une TVA de 21 % (d’après ce que j’ai compris, la publicité est une contrepartie et est donc soumise à 21 %), je reçois le message « Ce document n’a pas été reçu via Peppol, vous ne pouvez donc pas récupérer la TVA ».
Ce parrainage est-il soumis à 21 % ? Seul le montant du versement figure sur la facture.
Comment dois-je l’enregistrer ?
Merci d’avance !