Vous avez une entreprise individuelle et vous vendez des chèques-cadeaux ? Si c’est le cas, au moment de la vente, vous devez d’abord examiner le taux de TVA applicable aux produits et/ou services que vous offrez.
Un chèque-cadeau pour quelque chose à un seul taux de TVA ?
Dans ce cas, vous pouvez immédiatement comptabiliser ce chèque comme une vente/recette, sur laquelle vous appliquerez le taux de TVA en vigueur.
Si, plus tard, quelqu’un vient échanger ce chèque, vous ne devez rien enregistrer dans votre comptabilité. Sa vente figurait déjà dans vos comptes.
Chèque-cadeau pour quelque chose à plusieurs taux de TVA ? 🎁
Par exemple, vous avez une librairie qui vend d’une part des livres à 6 % de TVA, mais aussi des CD à 21 % de TVA.
Si quelqu’un vient acheter un chèque-cadeau, il est impossible de savoir si ce chèque sera ensuite échangé contre quelque chose à 6 % ou à 21 % de TVA.
Dans ce cas, au moment de l’émission du chèque-cadeau, vous ne devez encore rien traiter dans la comptabilité de votre entreprise individuelle. Ce n’est qu’au moment où le chèque est échangé et que vous savez avec certitude si le taux de TVA de 6 % ou de 21 % est d’application (ou une combinaison des deux), que vous pouvez enregistrer le chèque comme une vente. Ce jour-là, vous créerez une facture de vente pour le chèque-cadeau ou vous l’enregistrerez via les revenus du jour dans Dexxter.
Conseil:
Consultez notre article de blog sur la signification d’un assujetti mixte à la TVA. 🧠
Vous n’êtes pas assujetti(e) à la TVA/exonéré(e) de la TVA ?
Dans ce cas, vous ne devez évidemment pas tenir compte du taux de TVA. Pratique, car les chèques-cadeaux que vous vendez peuvent alors être comptabilisés directement au moment de la vente.
Quelqu’un échangera-t-il plus tard ce chèque-cadeau contre l’un de vos produits ou services ? Dans ce cas, vous n’aurez plus rien à faire pour la comptabilité de votre entreprise individuelle.
Vous enregistrez le revenu dans les comptes au moment où vous vendez le chèque. L’échange ultérieur n’a plus d’incidence sur vos chiffres.
