En tant qu’entrepreneur, vous devez tenir une comptabilit\u00e9, \u00e0 savoir : les factures de vente, les factures d’achat, les d\u00e9clarations de TVA, etc. Il s’agit d’un grand nombre de documents importants qu’il est pr\u00e9f\u00e9rable de conserver en toute s\u00e9curit\u00e9 et suffisamment longtemps, mais combien de temps alors ?
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Un utilisateur souhaitait remplacer toute son administration papier par des documents num\u00e9riques. Naturellement, il voulait respecter toutes les r\u00e8gles et obligations en la mati\u00e8re. Il voulait \u00eatre s\u00fbr que Dexxter pourrait l’aider dans ses pr\u00e9occupations num\u00e9riques et s\u2019est tourn\u00e9 vers la communaut\u00e9 Dexxter pour savoir si notre solution pouvait r\u00e9pondre \u00e0 ses pr\u00e9occupations num\u00e9riques.
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Tout \u00e0 fait et sans aucun doute ! La version num\u00e9rique est parfaitement accept\u00e9e lors des contr\u00f4les fiscaux. En effet, la conservation num\u00e9rique est m\u00eame encourag\u00e9e car elle permet de conserver ind\u00e9finiment sans perte de qualit\u00e9 de lecture.
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Conserver un ticket de caisse de restaurant sur papier pendant des ann\u00e9es ? Il y a fort \u00e0 parier que d’ici deux ann\u00e9es, vous serez \u00e0 peine capable de lire exactement ce qui figurait sur le re\u00e7u, car l’encre s’estompe tout simplement sur le papier. Vous serez alors confront\u00e9 \u00e0 un contr\u00f4le fiscal au cours duquel il vous sera plus difficile de d\u00e9chiffrer l’\u00e9tat de vos re\u00e7us de restaurant.
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En termes simples : vous devez stocker quelque chose de mani\u00e8re num\u00e9rique afin de pouvoir l’afficher de mani\u00e8re lisible tout au long de la p\u00e9riode de conservation.
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En d’autres termes, si vous sauvegardez un document au format PDF, JPG, PNG, etc. vous \u00eates certain qu’il a \u00e9t\u00e9 sauvegard\u00e9 sous une forme num\u00e9rique qui restera lisible tout au long de la p\u00e9riode de conservation. En effet, les chances que le PDF n’existe plus (ou ne puisse plus \u00eatre ouvert de mani\u00e8re pr\u00e9sentable) sont quasiment inexistantes.
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Ici, il n’y a pas de diff\u00e9rence entre la version papier ou la version num\u00e9rique. La dur\u00e9e de conservation est g\u00e9n\u00e9ralement de trois ans, mais peut exceptionnellement aller jusqu’\u00e0 dix ans !
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Heureusement, ce d\u00e9lai de dix ans ne compte qu’en cas de fraude fiscale, habituellement on peut compter sur trois ans dans le cadre d’un contr\u00f4le fiscal. Ainsi, si l’administration fiscale veut v\u00e9rifier les comptes de votre entreprise individuelle, elle dispose en principe de trois ans pour le faire, \u00e0 compter du 1er janvier de l’ann\u00e9e d’imposition<\/a>.
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